SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS
Numéro de dépôt :
3384899
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/10/2025
Présentation de la marque SOGEMA EYEWEAR
Déposée le 10 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SOGEMA EYEWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-46 du 18 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA domicilié(e) 1148 avenue Général Andréa - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 532 740 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque SOGEMA EYEWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE GESTION DE MARQUES PAR ABREVIATION SOGEMA, SAS - 1148 avenue Général Andréa - 01100 - ARBENT - France - SIREN 452532740
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Inscription le 19 mai 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°649057 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591486 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29
Articles de lunetterie, à savoir : lunettes correctrices de vue ou de soleil ; lentilles de contact, lentilles optiques ; châsses (montures) de lunettes, étuis à lunettes, pour verres et lentilles de contact ; verres de contact, verres de lunettes, verres correcteurs, verre optique ; lunettes de soleil ; lunettes et visières anti-éblouissantes ; lunettes de sport ; masques de plongée ; casques de protection pour le sport ; appareils et instruments scientifiques photographiques, optiques ; objectifs [optique] ; lampes optiques ; lampes pour chambres noires [photographie] ; flashes [photographie] ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéo ; miroirs [optique] ; prismes [optique] ; instruments d'observation ; instruments à lunettes ; oculaires ; microscopes ; appareils de diffraction [microscopie] ; judas optiques pour portes ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; jumelles [optique] ; longues-vues ; loupes [optique] ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement d'images ; disques acoustiques ou optiques ; supports de données optiques. Bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; bas sudorifuges ; blouses ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ; bottes ; bretelles ; caleçons ; caleçons de bain ; capuchons [vêtements] ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chandails ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures et souliers de sport, de plage ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; culottes ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gaines [sous-vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habillement pour automobilistes et cyclistes ; imperméables ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; layettes ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; maillots ; maillots de bain ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; peignoirs de bain ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; slips ; souliers ; sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; soutiens-gorge ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir, en imitations du cuir. Tous services relevant des compétences de l'opticien ou d'un groupement d'opticiens, à savoir : services de conception d'articles de lunetterie ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; essai de matériaux ; contrôle de qualité ; stylisme [esthétique industrielle] ; services de dessinateurs de mode.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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